Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A Ciel Ouvert
A CIEL OUVERT, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4056918
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/12/2023
A Ciel Ouvert de A CIEL OUVERT

Présentation de la marque A Ciel Ouvert

Déposée par voie électronique le 24 décembre 2013 par la société A CIEL OUVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A Ciel Ouvert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la société A CIEL OUVERT domicilié(e) MOULIN DU ROY, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 32500 - FLEURANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 457 378 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A CIEL OUVERT, M. BRUNO MONFLIER domicilié(e) MOULIN DU ROY, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 32500 - FLEURANCE - France.

La marque A Ciel Ouvert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A Ciel Ouvert est expirée depuis le 24 décembre 2023.

A CIEL OUVERT a également déposé les autres marques suivantes : Infiniment Science , INFINITUDE , A CIEL OUVERT , Infiniment Ciel , à ciel ouvert LA MEILLEURE POSE S'IMPOSE


A CIEL OUVERT, ASSOCIATION - MOULIN DU ROY, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 32500 - FLEURANCE - France - SIREN 394457378


A CIEL OUVERT, M. BRUNO MONFLIER - MOULIN DU ROY, AVENUE PIERRE DE COUBERTIN - 32500 - FLEURANCE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Jeux, jouets.